Conditions générales de vente
Maison 123 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.maison123.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par Maison 123 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la commande. En conséquence, le simple fait de passer Commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client à ces Conditions Générales de Vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues émis par le vendeur et notamment celles en vigueur dans les magasins Maison Cent Vingt-Trois.
Toute condition contraire posée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Maison 123 quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que Maison 123 ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes clauses ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Maison 123 s’efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
L’utilisation de ce Site est strictement personnelle. Il est précisé que les achats de Produits sur le Site sont réservés à des personnes physiques non commerçantes ayant qualité de consommateurs étant âgées de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique.
Si une condition devait faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages et lois Françaises en vigueur en matière de vente à distance. Toutefois, si la législation du pays de résidence du Client s'avérait plus favorable pour ce dernier, elle trouverait à s'appliquer.
Article 1 : Identité de la Société Editrice et Hébergeur du Site
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Le site est la propriété de Maison 123. - Société par actions simplifiée au capital de 1.500.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 444 600 464, sise 57-59, rue Henri Barbusse 92110 - Clichy- France, (ci-après désignée "Maison 123").
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Le directeur de la publication est Marie-Jose Rubini en qualité de Directeur Général Délégué.
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La société Demandware, Inc., une société de l’Etat du Delaware, dont le siège social est situé 5 Wall Street, Burlington, MA 01803, USA, assure l’hébergement du site.
Pour toute information, question ou conseil, le Service client de Maison 123 est à votre disposition par:
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Courrier : Service Client Maison 123, 57/59 rue Henri Barbusse, 92614 Clichy cedex
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Téléphone : +33(0) 809 109 123 (0,52€/min)
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Email : relationclient.be@maison123.com
Article 2 : Objet
Les présentes conditions ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles Maison Cent Vingt-Trois en tant que vendeur procède à la vente et à la livraison des articles Maison Cent Vingt-Trois commandés sur le site www.maison123.com; et d’autre part de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits par Maison Cent Vingt-Trois au Client. Elles s’appliquent sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes, des produits proposés par Maison Cent Vingt-Trois sur le Site.
Article 3 : Caractéristiques des Produits
3.1 Couverture de l’offre de Produits
Les produits sont livrables en Belgique et au Luxembourg.
3.2 Caractéristiques des Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les informations communiquées sur la fiche des produits mentionnent notamment les caractéristiques essentielles des produits (coloris, description, composition, entretien, dimensions), leur prix TTC (Toutes Taxes Comprises), dans les conditions indiquées à l'article 4 ci-après.
3.3 Disponibilité des Produits
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. Ainsi lors de la passation de commande, le Client est informé de la disponibilité du Produit sélectionné. Le Service Client de Maison 123 se tiendra à disposition de chaque Client pour toutes questions relatives à la disponibilité des marchandises mises en vente sur ce Site.
3.4 Limite d’achat
Le Site ne permet pas l’achat de Produits en vue de leur revente. A ce titre, l’attention du Client est tout particulièrement attirée sur le fait que ses commandes ne devront pas excéder quinze (15) articles par commande, ni présenter un caractère anormal ou un montant supérieur à 2.000 Euros. Les Clients désireux de réaliser un achat dont la somme totale dépasserait ledit montant, et ce, à d’autres fins que celle de la revente, sont priés de contacter le Service Client de Maison 123 afin de disposer des possibilités et conditions d’achat réalisables sur ce Site.
Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors frais de préparation et de livraison pour les pays concernés. Le montant forfaitaire de participation aux frais de préparation et de livraison est communiqué au Client sur le bon récapitulatif de la commande, ce, avant validation de cette dernière. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, il sera automatiquement répercuté sur le prix des articles.
Maison Cent Vingt-Trois se réserve le droit de modifier les prix et descriptions des Produits, à tout moment, en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur typographique ou une erreur de saisie manifeste. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sauf erreur manifeste.
La Commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel "échange/remboursement" tel que détaillé ci-dessous à l’article 8.
Article 5 : Commande
5.1 Données nominatives confidentielles/ Numéro de Client
Tout Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés, pour créer son profil Client et obtenir ses identifiants de connexion, qui lui sont personnels. Toute perte ou oubli de ces identifiants devra être dénoncé à Maison Cent Vingt-Trois à bref délai en contactant le Service Client. Pour passer commande, le Client doit remplir un formulaire d’inscription et compléter notamment les informations nécessaires à son identification :
Adresse électronique valide et mot de passe de son choix (confidentiel et personnel) pour l’identification du Client sur le Site, données nominatives marquées d’un astérisque, obligatoires et nécessaires pour le traitement des factures et la livraison des commandes.
Il est important que le Client remplisse le formulaire avec le plus d’exactitude possible afin d’éviter toute erreur ou incidence dans l’envoi du ou des articles commandés. Les données enregistrées sur ce Site sont exclusivement destinées à Maison 123 ou à ses partenaires en cas d'acceptation expresse par le Client dans les conditions visées ci-dessous.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour cela, il suffit au Client d'en faire la demande en précisant ses coordonnées :
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Par email à l'adresse : relationclient.be@maison123.com
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Par courrier à l'adresse suivante : Service client Maison 123, 57-59 rue Henri Barbusse, 92614 Clichy Cedex.
Le Client peut accepter ou refuser l'utilisation de ses données par Maison Cent Vingt-Trois en le signalant expressément dans le formulaire d'inscription ou en faisant la demande par un des deux moyens signalés ci-dessus.
Le Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de ses Clients. C'est la raison pour laquelle Maison 123 fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du Client sur le Site. Les cookies ne sont donc utilisés par le Site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui est destiné au Client.
Après chaque venue sur le Site, le Client ne doit pas oublier de se déconnecter de son Profil afin d’assurer la préservation de la confidentialité des données.
Maison123 rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les Commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.
5.2 Enregistrement de la commande
Tout Client qui souhaite passer une Commande sélectionne le ou les Produits de son choix en cliquant sur «Ajouter au panier ».
Au terme de cette étape, une page récapitulative correspondant au bon de Commande apparaît à l’écran, permettant au Client d’effectuer toutes modifications en cliquant sur « Continuer mon shopping ».
Pour accéder à la validation de la commande, le Client doit cliquer sur « accéder au paiement ».
5.3 Validation et paiement de la commande
Le Client acheteur garantit à Maison Cent Vingt-Trois qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa Commande, lors de l'enregistrement de la Commande. Le Client, par la validation de son Panier d’Achat (en cliquant sur l’icône « Accéder au paiement », du bon de Commande récapitulatif et la lecture des Conditions Générales de Vente donne son consentement pour passer à l’étape de la validation de la Commande par le paiement. Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de Commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Cette validation vaut acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
Toute Commande passée sur le Site se règle exclusivement en ligne via l’une des cartes bancaires suivantes: Visa, Mastercard, Amex, Bancontact ou par le moyen de paiement Sofort.
La Commande n'est prise en compte qu'après saisie du numéro de carte bancaire, de sa date d’expiration et le numéro de cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de votre carte bancaire) pour le paiement. Ce paiement fait l'objet d'une validation définitive par le GIE carte bancaire. Le débit de la carte est effectué au moment de l’expédition de la Commande. Dans le cas d'une rupture de stock, le montant du (des) article(s) annulé(s) ne sera pas débité sur le compte du client.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la Commande vaudront preuve de l'intégralité de votre Commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Paiement en 3 fois sans frais avec notre partenaire : ALMA
Dès 50€, vous pouvez régler votre commande en 3X sans aucun frais supplémentaire. Le premier prélèvement aura lieu à l'expédition de votre commande, les deux suivants selon l'échéancier que vous aurez reçu (prélèvement les deux mois suivants).
Si vous souhaitez un remboursement, il faut procéder comme pour un remboursement classique (soit en vous présentant dans l'une de nos boutiques Maison 123, soit en renvoyant vos articles par voie postale) ; les montants des échéances déjà payées vous seront remboursés sur la carte bancaire utilisée pour l'achat et les échéances non encore payées, seront annulées.
5.4 Sécurisation du paiement
Maison Cent Vingt-Trois utilise le service de paiement sécurisé ADYEN qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur ADYEN et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur. Le serveur ADYEN est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.
5.5 Accusé de réception de la commande
La validation définitive de la Commande intervient après validation du paiement. Un mail de confirmation de la Commande et du paiement sera envoyé au Client lui confirmant ainsi son enregistrement avec un récapitulatif de l'ensemble des informations déjà communiquées. Les Conditions Générales de Vente sont consultables à tout moment en bas du site sous le nom « Conditions Générales de Vente ».
5.6 Suivi des commandes
Le détail et le suivi de l’acheminement de chacune des commandes est consultable à tout moment sur le Site après que le Client se soit identifié.
Article 6 : Livraison
Sauf cas de force majeure ou fait imprévisible et insurmontable, les délais de livraison seront ceux indiqués ci-dessous et courent à compter de la date de confirmation de la commande. Ils sont communiqués au Client avant toute validation de commande et paiement. Il incombe ainsi au Client de choisir le pays de livraison et son mode d'acheminement lorsque cela lui est proposé.
Maison Cent Vingt-Trois. prend toutes les précautions pour que ses colis arrivent en parfait état. Cela étant, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.
6.1 Modes de livraison :
Les colis sont livrés au choix:
- par Bpost au domicile du Client ou à toute autre adresse de son choix (à préciser dans le formulaire de livraison), sous réserve de se trouver dans l’un des pays précités à l’article 3.1. Si le Client est absent : un avis lui est laissé dans sa boîte aux lettres. Le colis sera conservé au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison pendant 15 jours.
-
Par Chronopost dans les Relais Pickup de Belgique
-
dans une boutique Maison 123 située en Belgique ou au Luxembourg.
Maison 123 traite les colis du lundi au vendredi. En général, toute Commande est expédiée sous 48h ouvrées. Les délais supplémentaires sont ceux pratiqués par La Poste. Généralement, ils ne dépassent pas 5 jours).
Attention, à certaines périodes (Soldes, Fashion Days…) les délais de traitement peuvent être plus longs en raison du grand nombre de colis à traiter.
6.2 Zones de Livraison
Les produits Maison 123 sont livrables en Belgique et au Luxembourg.
6.3 Délais de Livraison
Toutes les livraisons sont réalisées dans un délai maximum de 7 jours suivant la date de commande. En cas de dépassement de plus de 7 jours de la date limite de livraison (sauf cas de force majeure), le Client pourra :
-
Soit notifier le retard par mail à l’adresse suivante relationclient.be@maison123.com. Dans ce cas, Maison 123 contactera les services postaux afin de mener une enquête qui n’excedera pas 30 jours. Au terme de l’enquête, si le colis n’a pas été localisé, le Client sera remboursé du montant de sa commande
-
Soit annuler sa commande et en demander le remboursement, en adressant à Maison Cent Vingt-Trois.une lettre recommandée avec accusé réception.
Tout remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours à compter de l’annulation. Le compte bancaire du Client sera directement re-crédité du montant des articles retournés grâce au partenaire de paiement sécurisé ADYEN.
6.4 Zones de Livraison
La livraison en boutique Maison Cent Vingt-Trois est gratuite.
La livraison à domicile avec Bpost est facturée 6,99€, elle est gratuite dès 150€ d’achats.
La livraison en Relais Pickup est facturée 3,99€, elle est gratuite dès 150€ d’achats.
Article 7 : Droit de Rétractation
7.1 Exercice du Droit de rétractation
Le Client dispose d'un droit de rétractation d'une durée de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de sa commande, qu'il peut exercer sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux nécessaires au renvoi de sa commande. Pour exercer ce droit, le Client est tenu de retourner le formulaire de rétractation accessible sur le Site ou encore toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter. Les Produits ne devront pas avoir été portés ou lavés et devront être retournés dans leur emballage et étiquette d’origine, accompagné de la facture et du n° de commande (la facture est disponible sur le Site, dans la rubrique « Mon Compte »). Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
Le formulaire de rétractation peut être renvoyé par le Client :
-
par e-mail à l'adresse : relationclient.be@maison123.com
-
par voie postale à l'adresse suivante : Service Clients Maison Cent Vingt-Trois, 57/59 rue Henri Barbusse, 92614 Clichy cedex.
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ce formulaire est téléchargeable en cliquant ici
7.2 Modes de retour proposés :
Le Client renvoie les produits commandés dans les 14 (quatorze) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter dans les conditions définies à l'article 7.1 ci-avant. Les frais de renvoi restent à la charge du Client.
Retour par voie postale :
Le Client peut renvoyer les articles commandés, chez Maison Cent Vingt-Trois., à ses frais, accompagné (i) de son formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambigüité, (ii) de la facture, à l'adresse suivante:
Entrepôt SASU UPAP
Service retours Internet
ZAC du Parc, rue Louis Blériot
77290 Compans
France
Retour dans une boutique Maison 123 :
La boutique Maison Cent Vingt-Trois. enregistre le retour et remet un reçu au Client. Celui-ci est à conserver, il est la preuve du dépôt de l'article. Ce service n'est disponible que dans les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Belgique et du Luxembourg.
Maison Cent Vingt-Trois. remboursera le Client de la totalité des sommes payées (prix des produits et des éventuels frais de livraison) dans un délai maximum de 14( quatorze) jours suivant la rétractation du Client, à moins que le Client ne renvoie sa commande par courrier ou voie postale, auquel cas le remboursement sera différé à la récupération des produits commandés ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition de ses produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le compte bancaire du Client sera directement re-crédité du montant des articles retournés grâce au partenaire de paiement sécurisé ADYEN.
Article 8 : Echanges et Remboursement
Sans préjudice des dispositions relatives à l’exercice du droit de rétractation, et à titre commercial, Maison Cent Vingt-Trois offre au Client la possibilité de changer d’avis, sur présentation indispensable de sa facture , pour tout article non porté dans un délai maximum de 30 jours, date de réception de la commande. Le produit concerné doit être accompagné de son étiquette d’origine. La facture est disponible sur le site internet dans la rubrique "Mon compte".
8.1 Echange
Le Client dispose donc de la possibilité d’échanger tout article non porté acheté sur le site dans un délai de 30 jours, date de réception de la commande, y compris en périodes de soldes ou de promotions dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Belgique et du Luxembourg (sauf corners et magasins d’usine). Les articles doivent être obligatoirement accompagnés de l'étiquette d'origine, de votre n° de commande, du nom associé ou de la facture.
La boutique Maison Cent Vingt-Trois. reprendra l'article au prix d’achat et le nouvel article sera facturé au prix pratiqué dans la boutique. Si l'article que la Cliente choisit en boutique est moins cher, la différence lui sera alors remboursée directement.
8.2 Remboursement
La Cliente a également la possibilité de se faire rembourser tout article non porté acheté sur le site dans un délai de 30 jours, date de réception de la commande, y compris en périodes de soldes ou de promotions :
Dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de France métropolitaine, dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de France métropolitaine (sauf corners Galeries Lafayette et magasins d’usine).
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Dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Belgique et du Luxembourg,(sauf corners et magasins d’usine).
-
En renvoyant directement le(s) article(s) par la Poste à l’adresse suivante :
Entrepôt SASU UPAP
Service retours Internet
ZAC du Parc, rue Louis Blériot
77290 Compans
France
Quelque soit le mode de retour, les articles doivent être obligatoirement accompagnés de l'étiquette d'origine, de votre n° de commande, du nom associé ou de la facture.
Dans le cas d’un retour via La Poste, les frais de port sont à la charge du Client, sauf si le retour est dû à une erreur de la part de Maison Cent Vingt-Trois. Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par la Cliente ne sont pas repris.
En cas de demande de remboursement, ce dernier est effectué à la réception du colis dans un délai de 5 jours ouvrés. Le compte bancaire de la Cliente est directement re-crédité du montant des articles retournés grâce au partenaire de paiement sécurisé ADYEN. En période de soldes ou de promotion, ce délai peut être rallongé, mais nous vous garantissons une complète mobilisation de nos équipes pour vous satisfaire au plus vite.
Un email de confirmation de remboursement vous sera envoyé, le jour du remboursement.
Article 9 : Les cookies
Lors de la consultation de notre site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Un cookie est une petite quantité de données sous forme de fichier texte, qui comprend souvent un identifiant unique. Les cookies sont envoyés par Maison Cent Vingt-Trois à votre navigateur dans le but de faciliter votre navigation sur notre site. Ils peuvent être émis par nos partenaires afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors du site. Vous avez la possibilité de définir au travers de votre navigateur des règles pour accepter tous les cookies, être avisé quand un cookie vous est envoyé, ou enfin définir que vous ne souhaitez pas recevoir des cookies. Si le derniers cas est mis en œuvre par vos soins, nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies.
9.1 Les cookies Maison 123
Il s’agit des cookies déposés par Maison Cent Vingt-Trois sur votre terminal pour les besoins de la navigation sur notre site internet, l’optimisation et la personnalisation de nos services sur le site. Ceux-ci sont immédiatement rendus anonymes après utilisation. Maison Cent Vingt-Trois ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.
En synthèse voici les types de données qui sont collectées via des cookies sur notre site :
Les cookies strictement nécessaires
Les cookies nécessaires vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre site (par exemple, l’utilisation du panier d’achat ou l’accès à votre compte). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement. Il s’agit des cookies déposés par Maison Cent Vingt-Trois qui ne concernent que le fonctionnement de notre site.
Nom | Description | Expiration |
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9.2 Refuser les cookies :
Vous disposez des différents moyens pour gérer les cookies.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies.
Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :
Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer :
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Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
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Sous l'onglet « Général », sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
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Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
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Cliquez sur l'en-tête de colonne « Nom pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique », puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous aperceviez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». Sélectionnez le ou les cookies comprenant le nom Maison Cent Vingt-Trois et supprimez-les.
Si vous utilisez le navigateur Firefox :
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Allez dans l'onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
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Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
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Repérez les fichiers qui contiennent le nom «1-2-3», sélectionnez-les et supprimez-les.
Si vous utilisez le navigateur Safari :
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Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ».
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Cliquez sur « Sécurité ».
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Cliquez sur « Afficher les cookies ».
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Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom «1-2-3» et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ».
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Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».
Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :
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Cliquez sur l'icône du menu « Outils », sélectionnez « Options ».
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Cliquez sur l'onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».
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Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».
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Repérez les fichiers qui contiennent le nom «1-2-3». Sélectionnez-les et supprimez-les.
Le paramétrage sur une plateforme de gestion des cookies
Vous pouvez gérer vos cookies en vous rendant sur des plateformes de gestion des cookies proposées par les professionnels de la publicité.
9.3 Plus d’informations sur les cookies
Sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Article 10 : Garantie
Les produits proposés sont conformes à la législation Française et Européenne en vigueur. Tous les Produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité et/ou des vices cachés, et ce pendant un délai de deux (2) ans. Ainsi, si un produit présente un défaut ou n'offre pas les caractéristiques promises, le Client dispose de deux (2) ans pour intenter une action en garantie. Toutefois, si la législation du pays de résidence du Client est plus favorable pour ce dernier, elle trouvera à s'appliquer.
Article 11 : Responsabilité
Malgré le soin apporté au Site, les photographies et textes reproduits et illustrant les produits présentés, peuvent parfois comporter des erreurs. En cas de réception d'un article non conforme à celui visionné sur le Site, le Client pourra procéder à son échange et/ou remboursement conformément aux articles 7 et 8 ci-avant.
La société Maison Cent Vingt-Trois ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de :
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rupture de stock ou indisponibilité du produit,
-
perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux ou moyens de transport et/ou communications. Dans ce cas, Maison 123 pourra proposer la livraison directement en magasins ou en point Relais Pickup, conformément à l'article ci-avant
-
inondations, incendies, tout cas de force majeure et tout autre fait imprévisible ou indépendant de la société Maison 123.
Maison 123 n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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Enfin, Maison 123 décline toute responsabilité :
-
pour toute interruption du Site, survenance de bugs, dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site,
-
pour les erreurs non substantielles relatives aux produits,
-
pour l’impossibilité de joindre le service client et/ou d’accéder au Site.
Article 12 : Droit de Propriété Intellectuelle
L'utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments y figurant sont soumis au droit d’auteur.
Sauf mention contraire, les marques, dessins, modèles, logos, photographies, images, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de Maison Cent Vingt-Trois. Maison Cent Vingt-Trois rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de Maison Cent Vingt-Trois. En conséquence, Maison Cent Vingt-Trois pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Article 13 : Réclamation
Pour toute question sur une commande déjà passée, le Service Client sera à la disposition du Client qui est invité :
-
à se rendre sur la rubrique "Nous contacter" afin de poser directement sa question, ou
-
à contacter le Service Client par téléphone au +33(0) 809 109 123 ou par email : relationclient.be@maison123.com
En cas de litige, le Client devra renseigner le numéro de Commande ainsi que le motif exact du litige de la demande.
Suite à la résolution du problème et s’il est nécessaire de procéder à un remboursement, celui-ci est effectué directement sur le compte bancaire du Client grâce au partenaire de paiement sécurisé ADYEN. Les enquêtes menées auprès de La Poste pour connaître l'acheminement d’un colis ne doivent pas dépasser 30 jours.
Enfin, au delà de 2 mois après l'ouverture d'un dossier "réclamation", les demandes de remboursement ne pourront plus être prises en compte puisque l’agent bancaire de Maison Cent Vingt-Trois. ne permet de re-créditer les opérations que sous un délai de 60 jours maximum.
Article 14 : Durée de validité des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des produits et services offerts à la vente par Maison Cent Vingt-Trois.
Article 15 : Preuve
Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Maison Cent Vingt-Trois et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Maison Cent Vingt-Trois et le Client.
Article 16 : Loi applicable – Attribution de juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les Parties s’engagent à recherche une solution amiable avant toute action judiciaire. Les tribunaux Français seront seuls compétents. Toutefois, si la législation du pays de résidence du Client est plus favorable pour ce dernier, elle trouvera à s'appliquer.
Article 17 : Modification des conditions générales de vente
Compte tenu des évolutions possibles du Site, Maison Cent Vingt-Trois se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification (celles acceptées par le Client au moment de la passation de Commande). Maison Cent Vingt-Trois invite ses Clients à venir régulièrement consulter les Conditions Générales de Vente.
Article 18 : Conditions Générales du Programme de Fidélité Belgique Maison 123
Le programme de fidélité Belgique Maison Cent Vingt-Trois est mis au point et géré par Maison Cent Vingt-Trois., Société par actions simplifiée au capital de 1.621.760 € dont le siège social est à Clichy, 57-59 rue Henri Barbusse – RCS Nanterre B 444 600 464.
Les présentes conditions générales définissent les conditions de participation au programme de fidélité en fonction des actions et événements clients qui permettent de cumuler des points, donnant droit à des avantages dans les conditions décrites ci-après.
18.1 Adhésion au programme de fidélité
L’ouverture de compte fidélité Maison Cent Vingt-Trois est réalisée gratuitement dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Belgique et du Luxembourg et en ligne sur l'espace de fidélité du site www.maison123.com. L’ouverture de compte est proposée à tous les clients. La participation est gratuite. Les conditions préalables à la participation en boutique sont l’indication du nom, prénom, et adresse postale. La participation en ligne sur l'espace de fidélité du site www.maison123.com requiert, en complément de ces éléments, la communication d'une adresse email valide.
Tout adhérent au programme de fidélité en boutique se verra remettre une carte d’adhésion, un dépliant de présentation du programme de fidélité ainsi qu’une offre de bienvenue de 15€ dès 75€ d’achat, valable pendant 3 mois et sur le prochain achat. Cette carte, contenant le numéro de compte de fidélité de la cliente, sera remise immédiatement par l'hôtesse de vente lors de l'adhésion. Pour les clientes qui adhèrent directement en ligne sur l'espace de fidélité du site www.maison123.com, elles recevront ces informations par email. La société Maison Cent Vingt-Trois se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d'ouverture du compte de fidélité.
L’adhésion au programme ainsi que l’attribution d’un N° de carte ne peuvent être enregistrées dans le fichier informatique de Maison Cent Vingt-Trois que si les renseignements obligatoires communiqués sont complets et exploitables (nom + prénom + adresse postale pour une adhésion en boutique et l’adresse e-mail en plus pour une adhésion en ligne).
La carte d’adhésion est valide dès sa première utilisation si les renseignements obligatoires ont été préalablement communiqués. Elle est valable de façon illimitée, dans toutes les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Belgique et du Luxembourg et sur www.maison123.com.
Dans les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Suisse, Belgique, Luxembourg, Allemagne et France métropolitaine et Corse, elle permet uniquement de cumuler des points lors des achats. Les offres du programme de fidélité Maison Cent Vingt-Trois Belgique et Luxembourg ne sont pas utilisables dans les pays mentionnés.
Le compte de fidélité est strictement personnel et individuel et ne peut en aucun cas être communiqué pour utilisation par quiconque d’autre que le détenteur de ce compte, ou utilisé à d’autres fins que celles définies par la société Maison Cent Vingt-Trois dans les présentes Conditions Générales.
18.2 Cumul des points
Le compte fidélité Maison Cent Vingt-Trois permet de cumuler des points lors de chaque achat, dans les boutiques Maison Cent Vingt-Trois de Suisse, Belgique, Luxembourg, Allemagne et France métropolitaine et Corse ou sur le site www.maison123.com, y compris en périodes de promotion ou de soldes, sur présentation en caisse de la carte de fidélité, ou sur indication des coordonnées de la cliente
Le barème applicable pour le cumul des points est : 2€ d'achat = 1 point
Les frais de livraison ne sont pas pris en compte dans le cumul des points fidélité.
En cas de remboursement d’articles (y compris en carte cadeau), les points acquis correspondants seront annulés.
En cas de réclamation sur le solde de points, le dernier e-mail, courrier postal ou la dernière consultation sur l’espace de fidélité du site www.maison123.com mentionnant le nombre de points fera foi. L’adhérent devra présenter le justificatif de ses achats de moins de 12 mois donnant lieu à un crédit de points additionnel. Aucune réclamation ne sera recevable passé le délai d’un mois à compter de l’envoi du dernier email ou courrier postal mentionnant le nombre de points cumulés. Toute réclamation devra être confirmée par courrier à la société Maison Cent Vingt-Trois à l’adresse suivante : Service Clients Maison Cent Vingt-Trois – 57-59 rue Henri Barbusse – 92110 CLICHY, ou par email à l’adresse : relationclient.be@maison123.com.
18.3 Fonctionnement du programme de fidélité
Le programme de fidélité Maison Cent Vingt-Trois permet de cumuler des points, sur le principe suivant :
Le principe général permet de cumuler 1 point dès 2€ (Euros) d'achats.
Plus la Cliente cumule de points sur son compte fidélité, plus elle a d'avantages :
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Une offre de bienvenue de 15€ pour 75€ d'achats au moment de l'encartement en boutique valable 3 mois
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Un chèque de fidélité de 30€ tous les 300 points, soir 600€ d'achats cumulés valables 3 mois. L'envoi des chèques de fidélité provoque le retrait automatique de 300 points sur le compte fidélité.
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Un chèque anniversaire de 15€ dès 60€ d'achats, valabre 1 mois
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Des offres commerciales envoyées par mailing ou e-mailing plusieurs fois par an. (ex : Nouvelle Collection, Ventes Privées, Offre Noël, Offre Printemps,...)
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Retouches simples offertes
Détails des retouches simples offertes
Nous mettons à votre disposition un service de retouches. Une retouche simple est offerte par achat, hors périodes de soldes et promotions. Les retouches dites qualifiées sont payantes. Ci-dessous le détail des retouches simples :
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Jupes: ourlet sur jupe droite ou ample
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Pantalon: ourlet simple ou revers
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Robe: ourlet simple sur robe droite ou ample, raccourcir les bretelles
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Combinaison et bustier: raccourcir les bretelles
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Veste, manteau, imper: raccourcir ou rallonger les bas des manches, déplacer les boutons.
Autres retouches:
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Jupes: ourlet sur jupe plissée, reprendre la taille, reprendre les côtés, supprimer les poches - 10€
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Pantalon: reprendre la taille, reprendre les côtés, rallonger les bas, supprimer les poches - 10€
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Robe: ourlet sur robe plissée, reprendre la taille, reprendre les côtés - 10€
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Veste, manteau, imper: remonter la fente du bas des manches, déplacer la patte du bas des manches, ourlet bas de manches avec fente ou patte - 10€
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Chemisier: ourlet bas de manches - 10€.
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Veste: ourlet bas - 10€
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Manteau et imper: ourlet bas - 15€
Vous avez la possibilité de faire réaliser vos retouches dans les 30 jours suivants votre achat.
Toutes les offres du programme sont cumulables entre elles, hormis les Ventes Privées et l’offre de bienvenue de 10€, et dans la limite de 3 offres sur un même ticket.
18.4 Conditions et offre de renouvellement de la carte de fidélité
Toute cliente dont la carte expire et ayant fait un achat au moins sur les 12 derniers mois, reçoit un mailing comprenant sa nouvelle carte ainsi qu’une offre selon son cumul de points.
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Cumul de 0 à 75 points : 8€ de réduction
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Cumul de 76 à 150 points : 15€ de réduction
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Cumul de 151 à 225 points : 20€ de réduction
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Cumul de 226 à 275 points : 25€ de réduction
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Cumul > 275 points : 30€ de réduction
18.5 Retrait/perte/vol
Retrait de la carte
Tout manquement aux présentes Conditions Générales, toute utilisation abusive ou frauduleuse des avantages offerts par le programme, tout comportement préjudiciable aux intérêts de la société Maison Cent Vingt-Trois, toute falsification des informations transmises par un adhérent ou par un tiers agissant pour le compte d’un adhérent, entraînera de plein droit la radiation dudit adhérent, l’annulation de ses points ou des avantages qu’il aurait obtenus, sans compensation d’aucune sorte.
Perte ou vol de la carte de fidélité
En cas de perte ou de vol de la carte de fidélité, l’adhérent devra appeler dans les meilleurs délais le Service Clients Maison Cent Vingt-Trois au Clients Maison Cent Vingt-Trois Flamand au 02 219 69 28 et le Service Clients Maison Cent Vingt-Trois France au 0809 109 123 (0,52€/min) , ou envoyer un email à l’adresse suivante : relationclient.be@maison123.com.
Une nouvelle Carte sera expédiée au domicile de l'adhérent dans les meilleurs délais. En cas de perte ou de vol de la carte, la société Maison Cent Vingt-Trois sera déchargée de toute responsabilité.
18.6 Durée et modification du programme
La société Maison Cent Vingt-Trois se réserve la possibilité de modifier, de suspendre ou de mettre un terme au Programme de fidélité sous réserve d’en avoir préalablement informé les adhérents du Programme dans un délai d’un mois. Dans le cas d’un arrêt définitif du programme ou d’un changement de niveau de comptes, les adhérents seront informés par courrier ou email de la société Maison Cent Vingt-Trois ainsi que des conséquences de l’arrêt/changement, étant entendu qu’aucun adhérent ne pourra exercer de recours à l’encontre de la société Maison Cent Vingt-Trois et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression ne donnera droit à une indemnisation de l’adhérent.
18.7 Responsabilité
La société Maison Cent Vingt-Trois est exonérée de toute responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes des éventuelles anomalies et dysfonctionnements du compte de fidélité, quelles que soient leurs causes. La société Maison Cent Vingt-Trois fera néanmoins ses meilleurs efforts pour conserver à chaque adhérent, en cas de dysfonctionnement, le bénéfice de son cumul de points.
En cas de contestation du montant cumulé, seules les informations contenues dans la base de données de la société Maison Cent Vingt-Trois feront foi.
La nature et l’étendue des prestations et privilèges auxquels donne droit la carte de fidélité Maison Cent Vingt-Trois, ainsi que les modalités d’utilisation et de validité, peuvent être modifiés par la société Maison Cent Vingt-Trois, sans préavis, sans qu’aucune réclamation, ni indemnisation, ne puisse être exigée par l’adhérent de la carte.
18.8 Informations et libertés
Les informations collectées sur le client lors de l’activation de la carte de fidélité sont destinées à la société Maison Cent Vingt-Trois, qui se réserve toutefois le droit de les transmettre à des tiers après accord préalable de l’adhérent. Elles sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre tout adhérent du programme de fidélité et la société Maison Cent Vingt-Trois. Le client ne pourra adhérer au programme de fidélité s’il refuse de fournir les informations sollicitées.
Conformément à la Loi Fédérale, chaque adhérent dispose, à tout moment, d’un droit d’accès aux informations le concernant, d’un droit de les faire rectifier ou compléter si elles sont inexactes ou incomplètes, d’un droit de s’opposer à leur transmission à des tiers, d’un droit de s’opposer sans frais à ce qu’elles soient utilisées pour lui adresser des sollicitations commerciales et, plus généralement, d’un droit de s’opposer à toute forme de traitement. Pour cela, il suffit d’en faire la demande écrite au Service Clients Maison Cent Vingt-Trois : 57-59 rue Henri Barbusse 92110 Clichy ou sur l'espace de fidélité du site www.maison123.com.
18.9 Contact Flamand
Pour toute question relative au programme de fidélité Maison Cent Vingt-Trois, les adhérents peuvent contacter le Service Clients par les moyens suivants :
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L’espace fidélité sur www.maison123.com
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La rubrique « Nous contacter » sur www.maison123.com
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Le numéro de téléphone: 02 219 69 28 ( prix d’un appel local) de 10h à 17h.
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L'adresse mail : relationclient.be@maison123.com
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L’adresse postale : Service Cilent Maison Cent Vingt-Trois, Boulevard Bischoffsheim, 1000 Bruxelles
18.10 Contact Français
Pour toute question relative au programme de fidélité Maison Cent Vingt-Trois, les adhérents peuvent contacter le Service Clients par les moyens suivants :
-
L'espace fidélité sur www.maison123.com
-
La rubrique "Nous contacter" sur www.maison123.com
-
Le numéro de téléphone: +33 (0) 809 109 123 (0,52€/min) du lundi au vendredi de 9h à 17h
-
L'adresse mail : relationclient.be@maison123.com
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L’adresse postale : Service Client Maison Cent Vingt-Trois, 57-59 rue Henri Barbusse 92110 Clichy.
18.9 Loi applicable
Il est expressément convenu que la loi ayant vocation à s’appliquer est la loi Française. Toutefois, si la loi du pays de résidence du Client est plus favorable pour ce dernier, elle pourra trouver à s'appliquer.